Mentions Légales

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DECLARATIONS LEGALES

Le site web asparklingmoment.com est la propriété absolue de EI Lucile Cha - A Sparkling Moment, qui l'édite.

Nom de la société : A SPARKLING MOMENT
Nom du responsable : Lucile Cha

Numéro de RCS : 951 360 734 Tours
Numéro de Siret : 951 360 734 00010

Adresse du siège social de la société : 1 Impasse Saint Vincent 37400 Lussault sur Loire
contact@asparklingmoment.com

Editeur de la publication : Lucile Cha - A Sparkling Moment
Directeur de la publication : Lucile Cha - A Sparkling Moment
Responsable de la rédaction : Lucile Cha - A Sparkling Moment

Hébergeur : Ionos, 7 place de la Gare 57200 Sarreguemines - France - RCS Sarreguemines B 431 303 775 - Code APE n° 6311 - n° de TVA : FR 13 431 303 775
Webmaster : Lucile Cha - A Sparkling Moment

 

INTRODUCTION

Tout internaute qui utilise le site suivant : asparklingmoment.com est considéré comme usagé du site.

Le site asparklingmoment.com réuni différents services, en l'état, mis à la disposition des usagés. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le réalisateur du site asparklingmoment.com. Le site asparklingmoment.com est actualisé de façon régulière par Lucile Cha.

Lucile Cha s'efforce de prescrire sur le site des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait affirmer l'exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site web, qu'elles soient de son fait ou non. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous sa responsabilité exclusive.

 

ACCESSIBILITE

Le site web asparklingmoment.com est par principe accessible aux utilisateurs H24 7/7, excepté en cas d'interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, asparklingmoment.com s'engage à faire de son mieux afin de rétablir l'accès au site web et tentera alors d'informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l'interruption. N'étant asservi qu'à une servitude de moyen, asparklingmoment.com ne pourrait être tenu pour responsable des soucis, peu importe sa nature.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Lucile Cha est le propriétaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les articles et textes, graphismes, icônes, sons, logiciels…

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COOKIES ET LIENS HYPERTEXTES

Le site asparklingmoment.com comporte de multiple URL hypertextes vers plusieurs sites web (partenariats, sites sources) mis en place avec l'autorisation de Cha Lucile. Cependant, Cha Lucile ne peut pas sécuriser l'ensemble du contenu des différents sites ainsi consultés et rejette donc l'entière responsabilité de ce fait quant aux risques de contenus interdits.

L'utilisateur est donc averti qu’au cours de ses utilisations sur le site asparklingmoment.com, un ou différents cookies sont susceptibles de s'installer mécaniquement sur son pc en utilisant son logiciel de navigation. Un cookie c'est un assemblage de donnée qui ne permettra jamais de savoir qui l'utilise, mais qui répertorie des données relatives à la navigation de celui-ci sur le site web.

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PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES - MANIEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site web asparklingmoment.com, Cha Lucile ne aucune information personnelles (suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l'usager que pour le besoin de divers services proposés par le site asparklingmoment.com. L'usager donne les informations en pleine conscience de cause, notamment quand il effectue de lui-même à la saisie. Il est donc résumé à l'utilisateur du site internet asparklingmoment.com la contrainte ou non de mentionner ces données.

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Sans information personnelle de l'utilisateur du site web asparklingmoment.com n'est publiée sans consentement de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée sur n'importe quel support à des groupes. Uniquement l'hypothèse de la vente du site web asparklingmoment.com et de l'intégralité de ses droits autorise Cha Lucile à transmettre les informations à l'acquéreur qui serait donc à son tour tenu à la même nécessité de conservation et de modification des données concernant l'utilisateur du site suivant asparklingmoment.com.

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